244000766_PLUi_20251204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS TARUSATE"


Informations

Nom du document DU_244000766
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS TARUSATE
Maillage 244000766 PLUI DU PAYS TARUSATE
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 14:14
Publié le 12/12/2025 à 08:50
Mis à jour le 12/06/2026 à 17:19
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 244000766_PLUi_20251204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-11c5f94126ef1f05b324d5a38d0bacb5
Producteur Communauté de communes du Pays Tarusate
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS TARUSATE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000766
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [-1.0466755,43.7542793,-0.6238091,43.9927035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays Tarusate
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-tarusate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays Tarusate
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-tarusate.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS TARUSATE a approuvé une procédure de modification n°1 le 4 décembre 2025.

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244000766_20230914_delib_objectifs_et_modalites1_20251204.pdf
244000766_20250703_avis_EE1_20251204.pdf
244000766_20251204_delib_approbation_M1_20251204.pdf
244000766_20250725_Arrêté prescrivant l'enquête publique1_20251204.pdf
244000766_20241212_Délibération Bilan de la Concertation1_20251204.pdf
244000766_20230913_delib_prescription_M1_20251204.pdf