44126_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAINE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_44126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAINE-SUR-MER
Maillage 44126 LA PLAINE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2023 à 15:00
Publié le 24/07/2023 à 11:24
Mis à jour le 24/07/2023 à 11:24
Statut
Version 15
Nom de l'archive 44126_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11dd5a2364287a67e12e35fe9c6ee841
Producteur Mairie de la Plaine sur Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PLAINE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5250289,47.126468,-2.1328404,47.2019885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44126_procedure_20230704.pdf Procédure
44126_rapport_20230704.pdf Rapport
44126_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44126_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
44126_reglement_graphique_20230704.pdf Règlement graphique
44126_info_surf_03_20230704.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44126_info_surf_04_20230704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44126_info_surf_06_20230704.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
44126_info_surf_14_20230704.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44126_info_surf_16_20230704.pdf Site archéologique
44126_info_surf_18_20230704.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44126_info_surf_19_EU_EP_20230704.pdf Info surf 19 EU EP
44126_info_surf_99_1_20230704.pdf autre relevant de la loi littoral
44126_info_surf_99_20230704.pdf Autre
44126_liste_annexes_20230704.pdf Liste annexes
44126_plan_sup_20230704.pdf Plan sup
44126_prescription_07_20230704.pdf Prescription 07
44126_prescription_surf_05_20230704.pdf Emplacement réservé
44126_prescription_surf_17_20230704.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
44126_sup_lin_el7_20230704.pdf Sup lin el7
44126_sup_surf_pt2_20230704.pdf Sup surf pt2
44126_orientations_amenagement_20230704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Plaine sur Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact-mairie@laplainesurmer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact-mairie@laplainesurmer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.