69197_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES"


Informations

Nom du document DU_69197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Maillage 69197 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 14:48
Publié le 20/06/2024 à 17:56
Mis à jour le 20/06/2024 à 17:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69197_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11e5a932fa4f14e1f01d89c77a9caae9
Producteur Mairie - Saint-Étienne-des-Oullières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.6256589,46.0468311,4.685583,46.0820398]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69197_procedure_20220630.pdf Procédure
69197_rapport_20220630.pdf Rapport
69197_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69197_prescription_surf_02_20220630.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
69197_prescription_surf_05_20220630.pdf Emplacement réservé
69197_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
69197_reglement_graphique_20220630.pdf Règlement graphique
69197_info_surf_19_20220630.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
69197_orientations_amenagement_20220630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.