19035_PLU_20141215
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABRIGNAC"
Informations
Nom du document | DU_19035 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABRIGNAC |
Maillage | 19035 CHABRIGNAC |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 14/08/2018 à 10:54 |
Publié le | 07/11/2018 à 08:34 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 19035_PLU_20141215 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-11f297fd2e812674754e7fb8705127d1 |
Producteur | Commune de Chabrignac |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHABRIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [1.318318484403018,45.28849271865151,1.367267612665019,45.33630043054898] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Chabrignac
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.chabrignac@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.chabrignac@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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