12238_CC_20131106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEONS"


Informations

Nom du document DU_12238
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEONS
Maillage 12238 SAINT-LEONS
Source Inconnue
Téléversé le 04/12/2025 à 09:54
Publié le 04/12/2025 à 11:47
Mis à jour le 04/12/2025 à 11:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 12238_CC_20131106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11f8416e26c434aa38473d8f52ee9dcd
Producteur Mairie de St-Léons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEONS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12238
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9301551,44.186141,3.0366572,44.2588061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12238_Annexe2_Natura2000_20131106.pdf Annexe2 Natura2000
12238_Note_PNR_20131106.pdf Note PNR
12238_info_surf_04_20131106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12238_orientations_20131106.pdf Orientations
12238_Rapport_20131106.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St-Léons
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintleons@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintleons@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.