69223_PLU_20231128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUP"


Informations

Nom du document DU_69223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUP
Maillage 69223 SAINT-LOUP
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2024 à 11:25
Publié le 25/01/2024 à 07:32
Mis à jour le 25/01/2024 à 07:32
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 69223_PLU_20231128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-121700b75831e97749b7d7baaad9c1bb
Producteur Mairie de Vindry sur Turdine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4503318,45.8774355,4.5341604,45.9055834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69073_procedure_20231128.pdf Procédure
69223_procedure_20200218.pdf Procédure
69223_rapport_20200218.pdf Rapport
69223_rapport_20231128.pdf Rapport
69223_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69223_prescription_surf_02_00_20200218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69223_prescription_surf_16_01_20200218.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69223_reglement_20231128.pdf Règlement écrit
69223_reglement_graphique_20231128.pdf Règlement graphique
69223_annexe_dechet_20200218.pdf Annexe dechet
69223_annexe_ep_1_20200218.pdf Annexe ep 1
69223_annexe_ep_2_20200218.pdf Annexe ep 2
69223_annexe_eu_1_20200218.pdf Annexe eu 1
69223_annexe_eu_2_20200218.pdf Annexe eu 2
69223_liste_sup_20200218.pdf Liste sup
69223_orientations_amenagement_1_20200218.pdf OAP 1
69223_orientations_amenagement_2_20231128.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.