95166_PLU_20171020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_95166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY-EN-VEXIN
Maillage 95166 CLERY-EN-VEXIN
Source Inconnue
Téléversé le 04/12/2017 à 13:52
Publié le 12/12/2017 à 13:22
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95166_PLU_20171020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-121f65b6edc051ed39b9c3f7bc4fb9f8
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERY-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.8295488677184255,49.11906469469941,1.870634259697342,49.144400964626094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/01/1900
Date de publication : 20/10/2017
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
CNIG2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95166_DPU_20171020.pdf DPU
95166_Rapport_20171020.pdf Rapport
95166_Zonage_1_20171020.pdf Zonage 1
95166_Zonage_2_20171020.pdf Zonage 2
95166_arrete_PUP_20171020.pdf Arrete PUP
95166_arrete_SUP__20171020.pdf Arrete SUP
95166_reglement_20171020.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire
Téléphone : None
Courriel : commune-de-clery@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : commune-de-clery@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.