62501_CC_20170104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LESPINOY"


Informations

Nom du document DU_62501
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LESPINOY
Maillage 62501 LESPINOY
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2020 à 10:18
Publié le 08/10/2020 à 14:17
Mis à jour le 08/10/2020 à 14:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62501_CC_20170104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-122cc70796a604b90748565434159cba
Producteur Mairie de Lespinoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESPINOY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2020.
Emprise [1.8423547,50.4125827,1.881939,50.4416706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62501_procedure_20170104.pdf Procédure
62501_rapport_1_20170104.pdf Partie 1
62501_info_surf_99_00_1_20170104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
62501_info_surf_99_00_2_20170104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
62501_info_surf_99_00_3_20170104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
62501_info_surf_99_00_4_20170104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
62501_liste_annexes_20170104.pdf Liste annexes
62501_liste_sup_20170104.pdf Liste sup
62501_plan_sup_20170104.pdf Plan sup
62501_sectorisation_graphique_1_20170104.pdf Sectorisation graphique 1
62501_sectorisation_graphique_2_20170104.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lespinoy
Téléphone : Aucun
Courriel : lespinoy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lespinoy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.