85284_PLU_20220407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOULLANS"


Informations

Nom du document DU_85284
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOULLANS
Maillage 85284 SOULLANS
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2022 à 10:36
Publié le 17/06/2022 à 10:57
Mis à jour le 17/06/2022 à 10:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 85284_PLU_20220407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1246d11b3227761875b0b2d82627b877
Producteur Mairie de Soullans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2022.
Emprise [-1.9816642,46.7601723,-1.8353184,46.8238509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85284_procedure_20220407.pdf Procédure
85284_rapport_20220407.pdf Rapport
85284_padd_20220407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85284_reglement_20220407.pdf Règlement écrit
85284_reglement_graphique_1_20220407.pdf Règlement graphique 1
85284_reglement_graphique_2_20220407.pdf Règlement graphique 2
85284_info_surf_04_1_20220407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85284_info_surf_14_1_20220407.pdf Info surf 14 1
85284_info_surf_99_1_20220407.pdf autre relevant de la loi littoral
85284_liste_sup_20220407.pdf Liste sup
85284_plan_sup_20220407.pdf Plan sup
85284_prescription_pct_07_1_20220407.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85284_prescription_pct_16_1_20220407.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
85284_prescription_surf_05_1_20220407.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85284_orientations_amenagement_20220407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Soullans
Téléphone : 02 51 68 00 24
Courriel : contact@soullans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 51 68 00 24
Courriel : contact@soullans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.