14221_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEMOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_14221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEMOUVILLE
Maillage 14221 DEMOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 12:08
Publié le 07/01/2026 à 12:53
Mis à jour le 07/01/2026 à 12:53
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 14221_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-126f7551f3beef93c6cc14d3f99de4b0
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEMOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14221
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2777059,49.1615471,-0.2434052,49.1886368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14221_procedure_20251218.pdf Procédure
14221_rapport_20251218.pdf Rapport
14221_padd_20170629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14221_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
14221_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
14221_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
14221_reglement_graphique_3_20230928.pdf Règlement graphique 3
14221_annexes_20251218.pdf Annexes
14221_arrete_pda_20231030.pdf Arrete pda
14221_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.