38533_POS_20180312

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de VENON"


Informations

Nom du document DU_38533
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de VENON
Maillage 38533 VENON
Source Inconnue
Téléversé le 17/04/2018 à 11:08
Publié le 17/04/2018 à 11:52
Mis à jour le 14/02/2020 à 10:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 38533_POS_20180312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-12727a961011aa730bd170d299fc941f
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38533 VENON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.