33233_PLU_20181211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARUSCADE"


Informations

Nom du document DU_33233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARUSCADE
Maillage 33233 LARUSCADE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2022 à 15:01
Publié le 16/12/2022 à 15:20
Mis à jour le 16/12/2022 à 15:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 33233_PLU_20181211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1276cfb85f227c24d975c88b7c8949a4
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES LATITUDE NORD GIRONDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARUSCADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3845613,45.0716904,-0.2944048,45.170674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33233_procedure_20181211.pdf Procédure
33233_rapport_20181211.pdf Rapport de Présention
33233_padd_20100311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33233_prescription_pct_07_00_20181211.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33233_prescription_pct_16_01_20181211.pdf Bâtiments susceptibles de changer de destination en zone A ou N
33233_prescription_surf_05_00_20181211.pdf Emplacements réservés
33233_reglement_20181211.pdf Règlement écrit
33233_reglement_graphique_1_20181211.pdf Règlement graphique 1
33233_reglement_graphique_2_20181211.pdf Règlement graphique 2
33233_reglement_graphique_3_20181211.pdf Règlement graphique 3
33233_info_surf_04_00_20100311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33233_liste_annexes_20100311.pdf Liste des annexes
33233_liste_sup_20100311.pdf Liste des SUP
33233_plan_sup_01_20100311.pdf Plan des SUP 1
33233_plan_sup_02_20100311.pdf Plan des SUP 2
33233_plan_sup_03_20100311.pdf Plan des SUP 3
33233_orientations_amenagement_20181211.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES LATITUDE NORD GIRONDE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.