95483_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERCHAY"



Informations

Nom du document DU_95483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERCHAY
Maillage 95483 LE PERCHAY
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 14:47
Publié le 12/02/2026 à 12:38
Mis à jour le 12/02/2026 à 12:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 95483_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-128db7dd740de0088c5201281f71503b
Producteur Commune de LE PERCHAY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERCHAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95483
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9060614,49.1010521,1.9501744,49.1296786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95483_procedure_20260127.pdf Procédure
95483_rapport_1_20260127.pdf Rapport de présentation n°1
95483_rapport_2_20260127.pdf Rapport de présentation n° 2
95483_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95483_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
95483_reglement_graphique_1_20260127.pdf Règlement graphique 1
95483_reglement_graphique_2_20260127.pdf Règlement graphique 2
95483_reglement_graphique_3_20260127.pdf Règlement graphique 3
95483_info_surf_04_00_20260127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95483_info_surf_14_00_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95483_info_surf_19_01_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95483_info_surf_99_00_1_20260127.pdf Informations diverses : carte des aléas, ENS, ZAER
95483_info_surf_99_00_2_20260127.pdf Carte de contraintes du sol et du sous-sol
95483_liste_annexes_20260127.pdf Liste annexes
95483_liste_sup_20260127.pdf Liste sup
95483_plan_sup_20260127.pdf Plan sup
95483_OAP_20260127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE PERCHAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leperchay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de LE PERCHAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leperchay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.