40150_PLU_20191209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEON"


Informations

Nom du document DU_40150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEON
Maillage 40150 LEON
Source Inconnue
Téléversé le 16/01/2020 à 09:50
Publié le 21/01/2020 à 08:24
Mis à jour le 28/06/2021 à 16:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 40150_PLU_20191209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-12a4fe45d87a6c7d0d919ca3a58fe27b
Producteur Commune de Léon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.