14384_PLU_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUC-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_14384
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUC-SUR-MER
Maillage 14384 LUC-SUR-MER
Source Inconnue
Téléversé le 27/04/2020 à 15:12
Publié le 27/04/2020 à 16:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14384_PLU_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12b412c84e60c10ceb9fb335e2c429d0
Producteur commune de LUC-SUR-MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUC-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3772891966813359,49.29302881967235,-0.3385751999093116,49.32196505352673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14384_annexes_ecrites_20200210.pdf Annexes ecrites
14384_annexes_graphiques_20131219.pdf Annexes graphiques
14384_orientations_amenagement_20200210.pdf OAP
14384_padd_20131219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14384_rapport_1_20131219.pdf Partie 1
14384_rapport_2_20140318.pdf Partie 2
14384_rapport_3_20161107.pdf Partie 3
14384_rapport_4_20171216.pdf Partie 4
14384_rapport_5_20190318.pdf Partie 5
14384_rapport_6_20200210.pdf Partie 6
14384_reglement_20200210.pdf Règlement écrit
14384_reglement_graphique_20200210.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de LUC-SUR-MER
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.luc@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.luc@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14384 LUC-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.