252902622_SCOT_20120606

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ODET"


Informations

Nom du document scot_252902622
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ODET
Maillage scot_252902622 SCOT DE L'ODET
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2021 à 16:35
Publié le 07/12/2021 à 11:33
Mis à jour le 07/12/2021 à 11:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 252902622_SCOT_20120606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12b5006b909c4f72196ba54ee7feb114
Producteur Syndicat Mixte d'études pour l'élaboration du SCOT de l'Odet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'ODET. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 252902622
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [-4.260837,47.7012814,-3.870551,48.1639182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
252902622_procedure_20120606.pdf Procédure
252902622_doo_20120606.pdf Document d'orientation et d'objectifs
252902622_padd_20120606.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
252902622_rapport_20120606.pdf Rapport
252902622_doo_annexe_20120606.pdf Doo annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte d'études pour l'élaboration du SCOT de l'Odet
Téléphone : Aucun
Courriel : clemence.gauriveaud@qcd.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : clemence.gauriveaud@qcd.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.