78653_PLU_20170127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICQ"


Informations

Nom du document DU_78653
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICQ
Maillage 78653 VICQ
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 15:07
Publié le 22/03/2021 à 11:09
Mis à jour le 22/03/2021 à 11:09
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 78653_PLU_20170127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12d0fdfe1781c0696bdf32cc2595452c
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VICQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78653
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/03/2021.
Emprise [1.8059061,48.8108411,1.8509121,48.8338188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78653_PROCEDURE_20170127.pdf PROCEDURE
78653_RAPPORT_01_20170127.pdf RAPPORT 01
78653_RAPPORT_02_20170127.pdf RAPPORT 02
78653_PADD_20170127.pdf PADD
78653_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20170127.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE
78653_reglement_20170127.pdf Règlement écrit
78653_INFO_SURF_04_00_1_20170127.pdf INFO SURF 04 00 1
78653_INFO_SURF_16_00_1_20170127.pdf INFO SURF 16 00 1
78653_INFO_SURF_32_00_1_20170127.pdf INFO SURF 32 00 1
78653_PRESCRIPTION_SURF_03_00_1_20170127.pdf PRESCRIPTION SURF 03 00 1
78653_PRESCRIPTION_SURF_07_01_1_20170127.pdf PRESCRIPTION SURF 07 01 1
78653_PRESCRIPTION_SURF_15_00_1_20170127.pdf PRESCRIPTION SURF 15 00 1
78653_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20170127.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.