72370_PLU_20140207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNIE"


Informations

Nom du document DU_72370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNIE
Maillage 72370 VERNIE
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2017 à 15:12
Publié le 18/09/2017 à 15:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 72370_PLU_20140207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12d523ed4be03005fe905f52bb1b6ef9
Producteur Mairie Vernie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0179263819241,48.16587264170008,0.053145033918634,48.19704382583932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72370_info_surf_16_1_20140207.pdf Info surf 16 1
72370_info_surf_18_1_20140207.pdf Info surf 18 1
72370_info_surf_99_1_20140207.pdf autre relevant de la loi littoral
72370_info_surf_99_2_20140207.pdf autre relevant de la loi montagne
72370_info_surf_99_3_20140207.pdf Info surf 99 3
72370_info_surf_99_4_20140207.pdf Info surf 99 4
72370_info_surf_99_5_20140207.pdf Info surf 99 5
72370_orientations_amenagement_1_20140207.pdf OAP 1
72370_orientations_amenagement_2_20140207.pdf OAP 2
72370_prescription_lin_24_1_20140207.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72370_prescription_pct_99_1_20140207.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72370_prescription_surf_01_1_20140207.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72370_prescription_surf_05_1_20140207.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72370_reglement_20140207.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Vernie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevernie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevernie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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