16192_CC_20240920_D
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE partie D"
Informations
Nom du document | DU_16192_D |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE partie D |
Maillage | 16192 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 24/09/2024 à 15:55 |
Publié le | 27/09/2024 à 10:14 |
Mis à jour le | 27/09/2024 à 10:14 |
Statut | Publié |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 16192_CC_20240920_D |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-12eef9273cd0a7761bcf39fca7f02b23 |
Producteur | Communauté de communes Charente Limousine |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire. |
Emprise | [0.5869836,45.8271352,0.6579756,45.8773778] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 27/09/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05 Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 05-45-71-79-05 Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr |
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