16192_CC_20240920_D

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE partie D"


Informations

Nom du document DU_16192_D
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE partie D
Maillage 16192 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2024 à 15:55
Publié le 27/09/2024 à 10:14
Mis à jour le 27/09/2024 à 10:14
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 16192_CC_20240920_D
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12eef9273cd0a7761bcf39fca7f02b23
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16192
  • -
  • CC
  • -
  • D
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.5869836,45.8271352,0.6579756,45.8773778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16376_Procedure_20240920.pdf Procedure
16376_rapport_20111222.pdf Rapport
16376_contraintes_plan_20111222.pdf Contraintes plan
16376_info_i_surf_04_1_20110930.pdf Info i surf 04 1
16376_liste_annexes_20240920.pdf Liste annexes
16376_liste_sup_20240920.pdf Liste sup
16376_plan_sup_20240920.pdf Plan sup
16376_sectorisation_graphique_20111222.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.