90103_PLU_20171026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VETRIGNE"



Informations

Nom du document DU_90103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VETRIGNE
Maillage 90103 VETRIGNE
Source Inconnue
Téléversé le 26/06/2018 à 08:06
Publié le 07/08/2018 à 17:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 90103_PLU_20171026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1310bd1b4f4db453aceaae1e74e4e2ba
Producteur Mairie de VETRIGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VETRIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.8817404118383525,47.658023066350296,6.910753719410617,47.68036740046699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/06/2018
Date de publication : 26/10/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90103_liste_sup_20171026.pdf Liste sup
90103_orientations_amenagement_20171026.pdf OAP
90103_padd_20171026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90103_plan_sup_20171026.pdf Plan sup
90103_procedure_20171026.pdf Procédure
90103_rapport_20171026.pdf Rapport
90103_reglement_20171026.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VETRIGNE
Téléphone : 03 84 29 80 02
Courriel : mairie.vetrigne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 29 80 02
Courriel : mairie.vetrigne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.