11184_PLU_20140313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFAGE"


Informations

Nom du document DU_11184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFAGE
Maillage 11184 LAFAGE
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2021 à 12:38
Publié le 08/03/2021 à 09:25
Mis à jour le 08/03/2021 à 09:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11184_PLU_20140313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-131ec70f4cdccd7d478bb24094c0ea4c
Producteur Mairie de Lafage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2021.
Emprise [1.8424635,43.1424941,1.8896199,43.1877152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11184_procedure_20140313.pdf Procédure
11184_rapport_1_20140313.pdf Partie 1
11184_rapport_2_20140313.pdf Partie 2
11184_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11184_reglement_20140313.pdf Règlement écrit
11184_reglement_graphique_1_20140313.pdf Règlement graphique 1
11184_reglement_graphique_2_20140313.pdf Règlement graphique 2
11184_info_surf_16_00_20140313.pdf Site archéologique
11184_liste_annexes_20140313.pdf Liste annexes
11184_liste_sup_20140313.pdf Liste sup
11184_notice_sanitaire_20140313.pdf Notice sanitaire
11184_plan_recollement_reseau_EU_20140313.pdf Plan recollement reseau EU
11184_plan_recollement_reseau_assainissement_20140313.pdf Plan recollement reseau assainissement
11184_plan_reseau_aep_20140313.pdf Plan reseau aep
11184_plan_sup_20140313.pdf Plan sup
11184_orientations_amenagement_20140313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lafage
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lafage@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lafage@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.