60262_CC_20240614

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE FRESTOY-VAUX"


Informations

Nom du document DU_60262
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE FRESTOY-VAUX
Maillage 60262 LE FRESTOY-VAUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 09:34
Publié le 26/10/2024 à 13:00
Mis à jour le 26/10/2024 à 13:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60262_CC_20240614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-136b25eb4f5bd37451ca604eefa02f21
Producteur Mairie de Frestoy le Vaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FRESTOY-VAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60262
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5814324,49.5776358,2.633081,49.6123645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60262_procedure_20240614.pdf Procédure
60262_rapport_1_20240614.pdf Partie 1
60262_avis_commissaire_enqueteur_20240614.pdf Avis commissaire enqueteur
60262_derogation_L142-5_20240614.pdf Derogation L142-5
60262_liste_annexes_20240614.pdf Liste annexes
60262_liste_sup_20240614.pdf Liste sup
60262_rapport_du_comissaire_enqueteur_20240614.pdf Rapport du comissaire enqueteur
60262_remarques_des_ppa_20240614.pdf Remarques des ppa
60262_reponses_aux_ppa_20240614.pdf Reponses aux ppa
60262_sectorisation_graphique_20240614.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frestoy le Vaux
Téléphone : 03 44 51 30 49
Courriel : mairie.frestoy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 51 30 49
Courriel : mairie.frestoy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.