19195_PLU_20200207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYPRIEN"


Informations

Nom du document DU_19195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYPRIEN
Maillage 19195 SAINT-CYPRIEN
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2020 à 11:04
Publié le 12/10/2020 à 11:57
Mis à jour le 12/10/2020 à 11:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19195_PLU_20200207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1381b890b4d9dbe7ee8a3196f8bf3c4a
Producteur Mairie de Saint-Cyprien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYPRIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2020.
Emprise [1.3358852,45.2349784,1.3912802,45.2734157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19195_procedure_20200207.pdf Procédure
19195_rapport_1_20200207.pdf Partie 1
19195_rapport_2_20200207.pdf Partie 2
19195_rapport_3_20200207.pdf Partie 3
19195_padd_20200207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19195_prescription_pct_07_00_20200207.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
19195_prescription_pct_16_00_20200207.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
19195_reglement_20200207.pdf Règlement écrit
19195_reglement_graphique_20200207.pdf Règlement graphique
19195_info_surf_17_00_20200207.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
19195_info_surf_19_01_1_20200207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19195_info_surf_19_01_2_20200207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
19195_info_surf_19_01_3_20200207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
19195_liste_annexes_20200207.pdf Liste annexes
19195_liste_sup_20200207.pdf Liste sup
19195_plan_sup_20200207.pdf Plan sup
19195_orientations_amenagement_1_20200207.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Cyprien
Téléphone : Aucun
Courriel : saint.cyprien@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saint.cyprien@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.