200013589_SCOT_20210519

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BOULONNAIS"


Informations

Nom du document scot_200013589
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BOULONNAIS
Maillage scot_200013589 SCOT DU BOULONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2023 à 10:23
Publié le 27/09/2023 à 10:46
Mis à jour le 27/09/2023 à 10:46
Statut
Version 9
Nom de l'archive 200013589_SCOT_20210519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1385cd523935dd79142706afe9f22616
Producteur Boulogne Développement Cote d'Opale

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU BOULONNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200013589
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.5607754,50.5803778,1.9846865,50.8061161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200013589_procedure_20210519.pdf Procédure
200013589_daac_20210519.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200013589_doo_20210519.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200013589_pas_20210519.pdf Projet d'aménagement stratégique
200013589_annexe_diagnostic_20210519.pdf Annexe diagnostic
200013589_consommation_espace_20210519.pdf Analyse de la consommation d'espace
200013589_diagnostic_20210519.pdf Diagnostic
200013589_etat_initial_environnement_20210519.pdf Etat initial environnement
200013589_evaluation_environnementale_20210519.pdf Evaluation environnementale
200013589_justification_choix_20210519.pdf Justification des choix
200013589_resume_non_technique_20210519.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Boulogne Développement Cote d'Opale
Téléphone : Aucun
Courriel : c.merlin@boulogne-developpement.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.merlin@boulogne-developpement.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.