26088_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATUZANGE-LE-GOUBET"


Informations

Nom du document DU_26088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATUZANGE-LE-GOUBET
Maillage 26088 CHATUZANGE-LE-GOUBET
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 13:29
Publié le 21/06/2024 à 16:43
Mis à jour le 21/06/2024 à 16:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 26088_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1385d751d073ea85b9d9a348e0c28e04
Producteur Mairie de Chatuzange-le-Goubet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATUZANGE-LE-GOUBET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26088
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0536824,44.9728313,5.1408269,45.0408977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26088_procedure_20240404.pdf Procédure
26088_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
26088_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
26088_rapport_3_20240404.pdf Partie 3
26088_rapport_4_20240404.pdf Partie 4
26088_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26088_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
26088_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
26088_annexe_dpu_20240404.pdf Annexe dpu
26088_classement_sonore_20240404.pdf Classement sonore
26088_etude_entree_ville_20240404.pdf Etude entree ville
26088_liste_sup_20240404.pdf Liste sup
26088_notice_aptitude_sols_20240404.pdf Notice aptitude sols
26088_notice_assainissement_20240404.pdf Notice assainissement
26088_plan_eaux-usees_20240404.pdf Plan eaux-usees
26088_plan_sup_20240404.pdf Plan sup
26088_plan_zonage_assainissement_20240404.pdf Plan zonage assainissement
26088_plan_zonage_pluvial_20240404.pdf Plan zonage pluvial
26088_orientations_amenagement_20240404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.