200048700_SCOT_20260126

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD TOULOUSAIN"


Informations

Nom du document scot_200048700
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD TOULOUSAIN
Maillage scot_200048700 SCOT SUD TOULOUSAIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 14:12
Publié le 20/02/2026 à 14:33
Mis à jour le 20/02/2026 à 14:33
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 200048700_SCOT_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-13a2b4d3264f73219ab5e6b77530dce0
Producteur PETR Pays Sud Toulousain
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique SUD TOULOUSAIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200048700
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [0.9214228,43.0846233,1.5934768,43.5097061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200048700_20180910_Delib_evaluation_M3_20260126.pdf 20180910 Delib evaluation M3
200048700_20181008_Delib_revision_M3_20260126.pdf 20181008 Delib revision M3
200048700_20191104_Delib_avancee_revision_M3_20260126.pdf 20191104 Delib avancee revision M3
200048700_20230626_Delib_debat_pas_M3_20260126.pdf 20230626 Delib debat pas M3
200048700_20240226_Delib_pas_M3_20260126.pdf 20240226 Delib pas M3
200048700_20240930_Delib_approbation_eval_M3_20260126.pdf 20240930 Delib approbation eval M3
200048700_20250428_Delib_arret_M3_20260126.pdf 20250428 Delib arret M3
200048700_20260126_Delib_approbation_M3_20260126.pdf 20260126 Delib approbation M3
200048700_Procedure_20260126.pdf Procedure
200048700_daac_20260126.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200048700_doo_20260126.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200048700_pas_20260126.pdf Projet d'aménagement stratégique
200048700_annexes_delib_approbation_20260126.pdf Annexes delib approbation
200048700_bilan_concertation_20260126.pdf Bilan concertation
200048700_consommation_espace_20260126.pdf Analyse de la consommation d'espace
200048700_diagnostic_20260126.pdf Diagnostic
200048700_etat_initial_environnement_20260126.pdf Etat initial environnement
200048700_evaluation_environnementale_20260126.pdf Evaluation environnementale
200048700_indicateurs_de_suivi_20260126.pdf Indicateurs de suivi
200048700_justification_choix_20260126.pdf Justification des choix
200048700_programme_actions_20260126.pdf Programme actions
200048700_resume_non_technique_20260126.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Pays Sud Toulousain
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@payssudtoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR Pays Sud Toulousain
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@payssudtoulousain.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.