27092_PLU_20211108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOSGUERARD-DE-MARCOUVILLE"



Informations

Nom du document DU_27092
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOSGUERARD-DE-MARCOUVILLE
Maillage 27092 BOSGUERARD-DE-MARCOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2022 à 12:32
Publié le 13/06/2022 à 13:56
Mis à jour le 13/06/2022 à 13:56
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 27092_PLU_20211108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13a517da393518ef2ffacd5d710fba74
Producteur cc roumois seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSGUERARD-DE-MARCOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27092
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/06/2022.
Emprise [0.8128329,49.2434312,0.8694715,49.2891866]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27092_procedure_20211108.pdf Procédure
27092_rapport_20170731.pdf Rapport
27092_padd_20170731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27092_reglement_20211108.pdf Règlement écrit
27092_ANNEXES_DOCUMENTAIRES_20170731.pdf ANNEXES DOCUMENTAIRES
27092_ANNEXES_SANITAIRES_TEXTE_20170731.pdf ANNEXES SANITAIRES TEXTE
27092_SUP_TEXTE_20170731.pdf SUP TEXTE
27092_sup_20170731.pdf Sup
27092_orientations_amenagement_1_20170731.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cc roumois seine
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.