29099_PLU_20170927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMPAUL-PLOUDALMEZEAU"


Informations

Nom du document DU_29099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMPAUL-PLOUDALMEZEAU
Maillage 29099 LAMPAUL-PLOUDALMEZEAU
Téléversé le 22/03/2018 à 10:32
Publié le 22/03/2018 à 10:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 29099_PLU_20170927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13bf4d75ecbe9bacbfbb6c2c46136979
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Iroise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMPAUL-PLOUDALMEZEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-4.671661366637751,48.53377803943239,-4.62635411548036,48.58390025979104]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29099_annexes_sanitaires_note_20170927.pdf annexes sanitaires note
29099_info_lin_19_aep_20170927.pdf info lin 19 aep
29099_info_lin_19_eu_bourg_20170927.pdf info lin 19 eu bourg
29099_info_lin_19_eu_recolement_20170927.pdf info lin 19 eu recolement
29099_info_surf_03_1_20170927.pdf info surf 03 1
29099_info_surf_04_1_20170927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29099_info_surf_04_2_20170927.pdf info surf 04 2
29099_liste_annexes_20170927.pdf liste annexes
29099_liste_sup_20170927.pdf liste sup
29099_orientations_amenagement_20170927.pdf OAP
29099_padd_20170927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29099_plan_sup_20170927.pdf plan sup
29099_prescription_surf_07_20170927.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
29099_procedure_20170927.pdf Procédure
29099_rapport_20170927.pdf Rapport
29099_reglement_20170927.pdf Règlement écrit
29099_reglement_graphique_20170927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh