68347_PLU_20210401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-FERRETTE"



Informations

Nom du document DU_68347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-FERRETTE
Maillage 68347 VIEUX-FERRETTE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2025 à 08:35
Publié le 16/07/2025 à 08:50
Mis à jour le 16/07/2025 à 08:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 68347_PLU_20210401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13c1b41ed6de2850562ac872bd48c9ae
Producteur Communauté de communes Sundgau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-FERRETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68347
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2869934,47.4914573,7.3233897,47.52741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68347_procedure_20210401.pdf Procédure
68347_rapport_1_20210401.pdf Partie 1
68347_rapport_2_20210401.pdf Partie 2
68347_padd_20210401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68347_reglement_20210401.pdf Règlement écrit
68347_reglement_graphique_1_20210401.pdf Règlement graphique 1
68347_reglement_graphique_2_20210401.pdf Règlement graphique 2
68347_info_lin_19_01_20210401.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68347_info_surf_37_00_20210401.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68347_info_txt_19_01_1_20210401.pdf Info txt 19 01 1
68347_info_txt_19_01_20210401.pdf Info txt 19 01
68347_info_txt_19_01_2_20210401.pdf Info txt 19 01 2
68347_info_txt_97_00_20210401.pdf Info txt 97 00
68347_liste_annexes_20210401.pdf Liste annexes
68347_plan_sup_20210401.pdf Plan sup
68347_orientations_amenagement_20210401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sundgau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.