14015_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANISY"



Informations

Nom du document DU_14015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANISY
Maillage 14015 ANISY
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2023 à 09:07
Publié le 03/04/2023 à 09:36
Mis à jour le 03/04/2023 à 09:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14015_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13cf1ce238b30bac6d0d893f77f63ac1
Producteur Communauté de communes Coeur de nacre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14015
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4223754,49.2384416,-0.3775792,49.2680236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14015_procedure_20220922.pdf Procédure
14015_rapport_1_20220922.pdf Partie 1
14015_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14015_prescription_surf_02_00_20220922.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
14015_prescription_surf_05_00_20220922.pdf Emplacement réservé
14015_prescription_surf_31_05_20220922.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
14015_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
14015_reglement_graphique_1_20220922.pdf Règlement graphique 1
14015_info_lin_19_01_01_20220922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14015_info_lin_19_01_02_20220922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14015_info_lin_19_02_01_20220922.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (01)
14015_info_lin_19_02_02_20220922.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (02)
14015_info_lin_99_00_1_20220922.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14015_info_surf_14_00_20220922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
14015_info_surf_16_00_20220922.pdf Site archéologique
14015_info_surf_99_00_1_20220922.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14015_info_surf_99_00_2_20220922.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
14015_info_surf_99_00_5_20220922.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
14015_info_surf_99_00_6_20220922.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
14015_liste_annexes_20220922.pdf Liste annexes
14015_liste_sup_20220922.pdf Liste sup
14015_plan_sup_20220922.pdf Plan sup
14015_orientations_amenagement_18_00_1_20220922.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Coeur de nacre
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@coeurdenacre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@coeurdenacre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14015 ANISY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.