83066_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GINASSERVIS"


Informations

Nom du document DU_83066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GINASSERVIS
Maillage 83066 GINASSERVIS
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2020 à 09:53
Publié le 22/10/2020 à 10:28
Mis à jour le 10/05/2022 à 10:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 83066_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-13ebe06dd74cdf646c42cd91abf85a0b
Producteur Mairie de Ginnaservis
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.