17372_CC_20180718

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MEDARD"


Informations

Nom du document DU_17372
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MEDARD
Maillage 17372 SAINT-MEDARD
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2021 à 16:17
Publié le 23/08/2021 à 15:31
Mis à jour le 23/08/2021 à 15:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17372_CC_20180718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13f68eff3d31cc99f6857bc174c6cccc
Producteur Mairie - Saint-Médard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2021.
Emprise [-0.3707985,45.389031,-0.3346188,45.4115705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/07/2018
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17372_procedure_20180718.pdf Procédure
17372_rapport_20180718.pdf Rapport
17372_liste_sup_20180718.pdf Liste sup
17372_plan_sup_20180718.pdf Plan sup
17372_reglement_graphique_0_20180718.pdf Tableau d’assemblage
17372_reglement_graphique_1_20180718.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Médard
Téléphone : 05 46 70 61 11
Courriel : st.medardensainttonge@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 70 61 11
Courriel : st.medardensainttonge@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.