21538_PLU_20140523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDEUX"


Informations

Nom du document DU_21538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDEUX
Maillage 21538 SAINT-ANDEUX
Source Inconnue
Téléversé le 13/07/2017 à 16:16
Publié le 13/07/2017 à 16:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21538_PLU_20140523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13f7abacf2613ce687792baaa8cd20d1
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.06541743042925,47.3710363981064,4.119884421610167,47.42013350055985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21538_info_lin_aep_20140523.pdf Info lin aep
21538_info_surf_PNR_20140523.pdf Info surf PNR
21538_info_surf_STAP_20140523.pdf Info surf STAP
21538_info_surf_argiles_20140523.pdf Info surf argiles
21538_info_surf_dpu_20140523.pdf Info surf dpu
21538_info_surf_plomb_20140523.pdf Info surf plomb
21538_info_surf_sismicite_20140523.pdf Info surf sismicite
21538_liste_SUP_20140523.pdf Liste SUP
21538_orientations_amenagement_20140523.pdf OAP
21538_padd_20140523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21538_plan_SUP_20140523.pdf Plan SUP
21538_procedure_20140523.pdf Procédure
21538_rapport_20140523.pdf Rapport
21538_reglement_20140523.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestandeux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestandeux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.