11076_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAUDARY"


Informations

Nom du document DU_11076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAUDARY
Maillage 11076 CASTELNAUDARY
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2026 à 12:06
Publié le 11/02/2026 à 12:29
Mis à jour le 11/02/2026 à 12:29
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 11076_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-13fa6c45b6668508f8e5bf3d0f8f9536
Producteur MAIRIE DE CASTELNAUDARY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAUDARY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11076
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.9077534,43.2796845,2.0149554,43.3602883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11076_procedure_20260126.pdf Procédure
11076_rapport_20260126.pdf Rapport
11076_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11076_prescription_surf_05_20260126.pdf Emplacement réservé
11076_prescription_surf_07_20260126.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11076_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
11076_reglement_graphique_20260126.pdf Règlement graphique
11076_OLD_20260126.pdf OLD
11076_classement_sonore_20260126.pdf Classement sonore
11076_info_lin_19_aep_20260126.pdf Info lin 19 aep
11076_info_lin_19_ep_20260126.pdf Info lin 19 ep
11076_info_lin_19_eu_20260126.pdf Info lin 19 eu
11076_info_surf_02_20260126.pdf Zone d'aménagement concerté
11076_info_surf_14_20260126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11076_info_surf_16_20260126.pdf Site archéologique
11076_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
11076_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
11076_recueil_SUP_20260126.pdf Recueil SUP
11076_reglement_local_de_publicite_20260126.pdf Reglement local de publicite
11076_zonage_assainissement_co_20260126.pdf Zonage assainissement co
11076_OAP_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CASTELNAUDARY
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-castelnaudary.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CASTELNAUDARY
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-castelnaudary.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.