07174_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRAUD"


Informations

Nom du document DU_07174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRAUD
Maillage 07174 PEYRAUD
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 16:04
Publié le 02/03/2026 à 17:21
Mis à jour le 02/03/2026 à 17:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 07174_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-142f3f2c92d68b58a48b975fc1d0ac4f
Producteur Mairie de Peyraud
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYRAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07174
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.7546781,45.2838497,4.8102695,45.3101781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07174_procedure_20260129.pdf Procédure
07174_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
07174_rapport_2_20260129.pdf Partie 2
07174_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07174_prescription_surf_05_20260129.pdf Emplacement réservé
07174_prescription_surf_07_20260129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
07174_prescription_surf_16_01_20260129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
07174_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
07174_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
07174_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
07174_annexes_20260129.pdf Annexes
07174_annexes_plan_20260129.pdf Annexes plan
07174_dpu_20260129.pdf Dpu
07174_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
07174_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
07174_oap_18_20260129.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peyraud
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.peyraud@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Peyraud
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.peyraud@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.