18232_CC_20120903

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PRIEST-LA-MARCHE"


Informations

Nom du document DU_18232
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PRIEST-LA-MARCHE
Maillage 18232 SAINT-PRIEST-LA-MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 16:04
Publié le 14/10/2025 à 16:36
Mis à jour le 14/10/2025 à 16:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 18232_CC_20120903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1430dc7e2e0780fded8aae309555dcb1
Producteur Mairie de Saint-Priest-la-Marche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIEST-LA-MARCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 18232
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1514044,46.4221926,2.2165434,46.4806912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18232_procedure_20120903.pdf Procédure
18232_rapport_20120903.pdf Rapport
18232_liste_annexes_20120903.pdf Liste annexes
18232_plan_eau_potable_20120903.pdf Plan eau potable
18232_plan_exploit_agricole_20120903.pdf Plan exploit agricole
18232_plan_sup_20120903.pdf Plan sup
18232_sectorisation_graphique_1_20120903.pdf Sectorisation graphique 1
18232_sectorisation_graphique_2_20120903.pdf Sectorisation graphique 2
18232_sectorisation_graphique_3_20120903.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Priest-la-Marche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stpriestlamarche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stpriestlamarche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.