44007_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVESSAC"



Informations

Nom du document DU_44007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVESSAC
Maillage 44007 AVESSAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2021 à 13:33
Publié le 09/03/2021 à 18:04
Mis à jour le 09/03/2021 à 18:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 44007_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-143195fbcd1693491c9b56ac594ee17b
Producteur redon agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVESSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44007
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2021.
Emprise [-2.0540323,47.5955148,-1.8908503,47.694497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44007_procedure_20200305.pdf Procédure
44007_rapport_20200305.pdf Rapport
44007_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44007_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
44007_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
44007_arrete_bruit_20200305.pdf Arrete bruit
44007_assainissement_20200305.pdf Assainissement
44007_eu_20200305.pdf Eu
44007_inventaire_zones_humides_20200305.pdf Inventaire zones humides
44007_patrimoine_20200305.pdf Patrimoine
44007_pdipr_circuits_doux_20200305.pdf Pdipr circuits doux
44007_zeu_20200305.pdf Zeu
44007_orientations_amenagement_1_20200305.pdf OAP 1
44007_orientations_amenagement_2_20200305.pdf OAP 2
44007_orientations_amenagement_3_20200305.pdf OAP 3
44007_orientations_amenagement_4_20200305.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : redon agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-agglomeration.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-agglomeration.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.