130008170_A4_50_20151116

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie A4 - MANCHE - 130008170"


Informations

Nom du document SUP_50_A4
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie A4 - MANCHE - 130008170
Maillage 50 MANCHE
Source Inconnue
Téléversé le 18/11/2015 à 16:27
Publié le 27/11/2015 à 18:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 130008170_A4_50_20151116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14327737149d06294594b0f321281904
Producteur DDTM de la Manche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) dans la Manche
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mot(s) Clé(s)
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • -
  • Aménagement Urbanisme/Assiette Servitude
  • -
  • données ouvertes
Généalogie Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat
Emprise [-0.7362722158432007,48.45686721801758,-1.946715235710144,49.72610092163086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_Constraints
type : MD_LegalConstraints
useLimitations : Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence., La diffusion des données porte atteinte àaucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/06/2015
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard de données COVADIS : Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_A4_ASSIETTE_SUP_S WWW:LINK-1.0-http--link

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
A4_Dielette_19880923.pdf Dielette
A4_Dun_Fieu_Goutte_19900924.pdf Dun Fieu Goutte
A4_Folliote_19911112.pdf Folliote
A4_Gerfleur_Veillegue_19920312.pdf Gerfleur Veillegue
A4_Soulles_19880929.pdf Soulles
A4_Vanne_19910110.pdf Vanne

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDTM de la Manche
Téléphone : 0233063900
Courriel : ddtm-setris-geom@manche.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0233063900
Courriel : ddtm-setris-geom@manche.gouv.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.