256703067_SCOT_20231114

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION DE SAVERNE"


Informations

Nom du document scot_256703067
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION DE SAVERNE
Maillage scot_256703067 SCOT REGION DE SAVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2024 à 12:23
Publié le 19/01/2024 à 14:35
Mis à jour le 19/01/2024 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 256703067_SCOT_20231114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1439f2dd1980dd2a1677a0d447534ef1
Producteur SM du SCOT de la région de Saverne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT REGION DE SAVERNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256703067
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9406274,48.6403786,7.5877031,49.0502584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256703067_procedure_20231114.pdf Procédure
256703067_daac_20231114.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256703067_doo_20231114.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256703067_pas_20231114.pdf Projet d'aménagement stratégique
256703067_annexe_RNT_envaluation_environnementale_20231114.pdf Annexe RNT envaluation environnementale
256703067_consommation_espace_20231114.pdf Analyse de la consommation d'espace
256703067_diagnostic_20231114.pdf Diagnostic
256703067_evaluation_environnementale_20231114.pdf Evaluation environnementale
256703067_justification_choix_20231114.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SM du SCOT de la région de Saverne
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.terrien@paysdesaverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.terrien@paysdesaverne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.