27049_PLU_20250429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESNIL-EN-OUCHE"


Informations

Nom du document DU_27049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESNIL-EN-OUCHE
Maillage 27049 MESNIL-EN-OUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 16:11
Publié le 13/06/2025 à 11:05
Mis à jour le 13/06/2025 à 11:05
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27049_PLU_20250429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14434723971916c03b589f7fed0c4b19
Producteur Service Urbanisme de Mesnil-en-Ouche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESNIL-EN-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5458094,48.9162382,0.7941051,49.0576663]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27049_procedure_20250429.pdf Procédure
27049_rapport_1_20250429.pdf Partie 1
27049_rapport_2_20250429.pdf Partie 2
27049_rapport_3_20250429.pdf Partie 3
27049_rapport_4_20250429.pdf Partie 4
27049_padd_20250429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27049_prescription_pct_07_01_20250429.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27049_prescription_surf_05_00_20250429.pdf Emplacement réservé
27049_prescription_surf_16_01_20250429.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
27049_reglement_20250429.pdf Règlement écrit
27049_reglement_graphique_20250429.pdf Règlement graphique
27049_annexes_sanitaires_20250429.pdf Annexes sanitaires
27049_annexes_sanitaires_plans_aep_eu_20250429.pdf Annexes sanitaires plans aep eu
27049_diagnostic_agricole_annexes_20250429.pdf Diagnostic agricole annexes
27049_diagnostic_agricole_atlas_20250429.pdf Diagnostic agricole atlas
27049_diagnostic_agricoles_20250429.pdf Diagnostic agricoles
27049_sup_liste_20250429.pdf Sup liste
27049_sup_plans_20250429.pdf Sup plans
27049_sup_plans_pt2_20250429.pdf Sup plans pt2
27049_orientations_amenagement_20250429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service Urbanisme de Mesnil-en-Ouche
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@meo27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@meo27.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.