32278_PLU_20211116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUT"


Informations

Nom du document DU_32278
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUT
Maillage 32278 MONTAUT
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 15:31
Publié le 24/01/2022 à 08:53
Mis à jour le 24/01/2022 à 08:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32278_PLU_20211116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1456f672eed11d9ab32acc3c158dc823
Producteur mairie de Montaut

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [0.3955015,43.3836005,0.4457022,43.4161001]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32278_procedure_20211116.pdf Procédure
32278_rapport_1_20211116.pdf Partie 1
32278_padd_20160202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32278_reglement_20211116.pdf Règlement écrit
32278_reglement_graphique_1_20211116.pdf Règlement graphique 1
32278_info_lin_19_01_20160202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
32278_liste_annexes_20211116.pdf Liste annexes
32278_plan_SUP_20160202.pdf Plan SUP
32278_orientations_amenagement_1_20211116.pdf OAP 1
32278_orientations_amenagement_2_20211116.pdf OAP 2
32278_orientations_amenagement_3_20211116.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Montaut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montaut-astarac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montaut-astarac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.