200000438_SCOT_20260115

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA REGION DE PONTCHATEAU - SAINT GILDAS DES BOIS"


Informations

Nom du document scot_200000438
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA REGION DE PONTCHATEAU - SAINT GILDAS DES BOIS
Maillage scot_200000438 SCOT DE LA REGION DE PONTCHATEAU - SAINT GILDAS DES BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 08:44
Publié le 27/01/2026 à 08:59
Mis à jour le 27/01/2026 à 08:59
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200000438_SCOT_20260115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-146426341ad72d97fcfa1b7e2e67da39
Producteur Communauté de communes du pays de Pontchâteau Saint-Gildas-des-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA REGION DE PONTCHATEAU - SAINT GILDAS DES BOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200000438
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2640895,47.370919,-1.8502169,47.5789309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200000438_20221201_delib_prescription_R_20260115.pdf Délibération de prescription
200000438_20230928_delib_objectifs_et_modalites_20260115.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
200000438_20241219_delib_debat_pas_20260115.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200000438_20250619_delib_arret_20260115.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200000438_20260115_delib_approbation_R_20260115.pdf Délibération d’approbation
200000438_procedure_20260115.pdf Procédure
200000438_daac_20260115.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200000438_doo_20260115.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200000438_pas_20260115.pdf Projet d'aménagement stratégique
200000438_consommation_espace_20260115.pdf Analyse de la consommation d'espace
200000438_diagnostic_20260115.pdf Diagnostic
200000438_evaluation_environnementale_20260115.pdf Evaluation environnementale
200000438_justification_choix_20260115.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du pays de Pontchâteau Saint-Gildas-des-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-paysdepontchateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-paysdepontchateau.fr

Procédures en cours

Le SCOT DE LA REGION DE PONTCHATEAU - SAINT GILDAS DES BOIS a approuvé une procédure de révision le 15 janvier 2026.

      200000438_SCoT_R_20260115  
200000438_20221201_delib_prescription_R_20260115.pdf
200000438_20230928_delib_objectifs_et_modalites_20260115.pdf
200000438_20241219_delib_debat_pas_20260115.pdf
200000438_20250619_delib_arret_20260115.pdf
200000438_20260115_delib_approbation_R_20260115.pdf