25611_PLU_20240613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEZE"



Informations

Nom du document DU_25611
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEZE
Maillage 25611 LA VEZE
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2024 à 16:55
Publié le 14/06/2024 à 22:52
Mis à jour le 14/06/2024 à 22:52
Statut
Version 11
Nom de l'archive 25611_PLU_20240613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-148a667ac676cabd80e9f6ff78c8cb07
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25611
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0534559,47.1803927,6.0925594,47.2158869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25611_procedure_20240613.pdf Procédure
25611_rapport_20240613.pdf Rapport
25611_rapport_2_20240613.pdf Partie 2
25611_padd_20240613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25611_prescription_surf_05_20240613.pdf Emplacement réservé
25611_reglement_20240613.pdf Règlement écrit
25611_reglement_graphique_1_20240613.pdf Règlement graphique 1
25611_reglement_graphique_2_20240613.pdf Règlement graphique 2
25611_DPU_20240613.pdf DPU
25611_ER_20240613.pdf ER
25611_SPSE_20240613.pdf SPSE
25611_SUP_graphique_20240613.pdf SUP graphique
25611_SUP_liste_20240613.pdf SUP liste
25611_aero_T5_20240613.pdf Aero T5
25611_annexes_graphique_20240613.pdf Annexes graphique
25611_assainissement_20240613.pdf Assainissement
25611_classement_bruit_20240613.pdf Classement bruit
25611_taxe_amenagement_20240613.pdf Taxe amenagement
25611_orientations_amenagement_20240613.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.