51358_CC_20131014

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAURUPT-LE-MONTOIS"


Informations

Nom du document DU_51358
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAURUPT-LE-MONTOIS
Maillage 51358 MAURUPT-LE-MONTOIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 08:05
Publié le 07/04/2025 à 08:54
Mis à jour le 07/04/2025 à 08:54
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 51358_CC_20131014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14a2b9e7ea851e192c5235c0f65f72e7
Producteur Commune de Maurupt-le-Montois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAURUPT-LE-MONTOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51358
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8146273,48.7032241,4.8970412,48.7606362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51358_procedure_20131014.pdf Procédure
51358_rapport_20131014.pdf Rapport
51358_RGA_glissement_terrains_20131014.pdf RGA glissement terrains
51358_info_surf_99_20131014.pdf Autre
51358_liste_annexes_20131014.pdf Liste annexes
51358_liste_sup_20131014.pdf Liste sup
51358_plan_sup_20131014.pdf Plan sup
51358_prescription_surf_07_00_20131014.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
51358_prescription_surf_37_00_20131014.pdf Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions
51358_sectorisation_graphique_20131014.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Maurupt-le-Montois
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.