55358_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTERAINE"


Informations

Nom du document DU_55358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTERAINE
Maillage 55358 CHANTERAINE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 14:10
Publié le 15/12/2023 à 14:24
Mis à jour le 15/12/2023 à 14:24
Statut
Version 14
Nom de l'archive 55358_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14bb1f67cac02976876a34df2d6db9f7
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55358
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.3466864,48.6496795,5.4313182,48.701615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55328_procedure_20231207.pdf Procédure
55358_procedure_20170919.pdf Procédure
55358_rapport_20170919.pdf Rapport
55358_rapport_20231207.pdf Rapport
55358_padd_20170919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55358_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
55358_reglement_graphique_20231207.pdf Règlement graphique
55358_annexes_99_20170919.pdf Annexes 99
55358_liste_sup_20170919.pdf Liste sup
55358_plan_sup_20170919.pdf Plan sup
55358_orientations_amenagement_20170919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.