69184_PLU_20250221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE"


Informations

Nom du document DU_69184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE
Maillage 69184 SAINTE-CATHERINE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 08:43
Publié le 25/03/2025 à 09:12
Mis à jour le 25/03/2025 à 09:12
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 69184_PLU_20250221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14cfc6cdaa09bb24209b091b066e886e
Producteur Mairie de Sainte-Catherine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CATHERINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5420364,45.5785312,4.6048986,45.6287588]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69184_procedure_20250221.pdf Procédure
69184_rapport_1_20250221.pdf Partie 1
69184_padd_20250221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69184_prescription_surf_05_00_20250221.pdf Emplacement réservé
69184_reglement_20250221.pdf Règlement écrit
69184_reglement_graphique_1_20250221.pdf Règlement graphique 1
69184_reglement_graphique_2_20250221.pdf Règlement graphique 2
69184_info_surf_19_01_1_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69184_info_surf_19_01_2_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69184_info_surf_19_01_3_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69184_info_surf_19_01_4_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69184_info_surf_25_00_20250221.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69184_info_surf_99_00_1_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69184_info_surf_99_00_2_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69184_info_surf_99_00_3_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69184_info_surf_99_00_4_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69184_info_surf_99_00_5_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69184_info_surf_99_00_6_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69184_liste_sup_20200702_20200702.pdf Liste sup 20200702
69184_plan_sup_20200702_20200702.pdf Plan sup 20200702
69184_orientations_amenagement_1_20250221.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Catherine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ste-catherine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ste-catherine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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