245400171_PLUi_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MOSELLE ET MADON"


Informations

Nom du document DU_245400171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MOSELLE ET MADON
Maillage 245400171 PLUI MOSELLE ET MADON
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2025 à 10:10
Publié le 16/06/2025 à 11:28
Dépublié le 24/06/2025 à 13:42
Mis à jour le 24/06/2025 à 13:42
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 245400171_PLUi_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14d0053867ed9f21a08a8410c357bd52
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MOSELLE ET MADON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245400171
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.9624005,48.4979066,6.3236362,48.6947768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.