18057_PLU_20230210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUMEILLANT"


Informations

Nom du document DU_18057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUMEILLANT
Maillage 18057 CHATEAUMEILLANT
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 17:25
Publié le 06/02/2024 à 10:40
Mis à jour le 06/02/2024 à 10:40
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 18057_PLU_20230210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14d2406f7cf286c380a816108bcb87d4
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUMEILLANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 18057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.1585534,46.505131,2.2657762,46.6023361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18057_procedure_20180413.pdf Procédure
18057_rapport_20230210.pdf Rapport
18057_padd_20150901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
18057_reglement_20180413.pdf Règlement écrit
18057_reglement_graphique_20180413.pdf Règlement graphique
18057_eau_potable_20180413.pdf Eau potable
18057_eaux_pluviales_20180413.pdf Eaux pluviales
18057_eaux_usees_20180413.pdf Eaux usees
18057_plan_sup_20180413.pdf Plan sup
18057_orientations_amenagement_20180413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.