37062_PLU_20210125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-LA-VALLIERE"


Informations

Nom du document DU_37062
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-LA-VALLIERE
Maillage 37062 CHATEAU-LA-VALLIERE
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2021 à 17:07
Publié le 09/12/2021 à 10:26
Mis à jour le 09/12/2021 à 10:26
Statut
Version 8
Nom de l'archive 37062_PLU_20210125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1507b62b5bfcd262bb99d4ce597dc5fa
Producteur Commune de CHATEAU-LA-VALLIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-LA-VALLIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2021.
Emprise [0.280004,47.4984458,0.3628649,47.5604616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37062_procedure_20210125.pdf Procédure
37062_rapport_1_20210125.pdf Partie 1
37062_rapport_2_20191014.pdf Partie 2
37062_rapport_3_20191014.pdf Partie 3
37062_padd_20191014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37062_reglement_20210125.pdf Règlement écrit
37062_reglement_graphique_1_20191014.pdf Règlement graphique 1
37062_reglement_graphique_2_20191014.pdf Règlement graphique 2
37062_reglement_graphique_3_20191014.pdf Règlement graphique 3
37062_info_lin_47_02_01_20191014.pdf Info lin 47 02 01
37062_info_lin_47_02_02_20191014.pdf Info lin 47 02 02
37062_info_surf_14_00_0191014.pdf Info surf 14 00
37062_info_surf_19_01_1_20191014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
37062_info_surf_19_01_2_20191014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
37062_info_surf_38_00_20191014.pdf Secteurs d'information sur les sols
37062_info_surf_99_00_20191014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
37062_liste_annexes_20191014.pdf Liste annexes
37062_liste_sup_20191014.pdf Liste sup
37062_plan_sup_20191014.pdf Plan sup
37062_plan_sup_2_20191014.pdf Plan sup 2
37062_orientations_amenagement_20191014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHATEAU-LA-VALLIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : info@chateaulavalliere.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@chateaulavalliere.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.