63469_PLU_20140926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLLORE-VILLE"


Informations

Nom du document DU_63469
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLLORE-VILLE
Maillage 63469 VOLLORE-VILLE
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2017 à 13:05
Publié le 27/09/2017 à 13:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63469_PLU_20140926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-150b8b9d9dfce7f8562bad5b80fd1c78
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLLORE-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.559813710848314,45.75836432904688,3.6586981434475345,45.81277986103251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/05/2009
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63469_AP_etude_incidence_n2000_20110801.pdf AP etude incidence n2000
63469_annexes_sanitaires_20140926.pdf Annexes sanitaires
63469_info_surf_08_20140926.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63469_info_surf_16_20140926.pdf Site archéologique
63469_info_surf_19_20140926.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63469_info_surf_19_aep_20140926.pdf Info surf 19 aep
63469_info_surf_19_eu_20140926.pdf Info surf 19 eu
63469_info_surf_argile_20140926.pdf Info surf argile
63469_info_surf_cavite_20140926.pdf Info surf cavite
63469_info_surf_mvt_terrain_20140926.pdf Info surf mvt terrain
63469_liste_sup_20140926.pdf Liste sup
63469_orientations_amenagement_1_20140926.pdf OAP 1
63469_padd_20140926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63469_plan_sup_20140926.pdf Plan sup
63469_prescription_surf_05_20140926.pdf Emplacement réservé
63469_procedure_20140926.pdf Procédure
63469_rapport_20140926.pdf Rapport
63469_reglement_20140926.pdf Règlement écrit
63469_reglement_graphique_20140926.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.